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Registre des formations
Nous invitons les participants aux colloques à contacter directement les conférenciers dont les coordonnées se trouvent dans le cahier du participant, pour obtenir des informations, ou les présentations.
2025
- ○ Programmation
- ○ Cahier du participant
- ○ La biodiversité dans les emprises de transport d’Hydro-Québec
- ○ Projet d’éoliennes
- ○ Échanges sur cas type de servitudes-propriétés-impacts
- ○ Évaluation des dons écologiques
- ○ Les organismes de foncier solidaire: un outil inspirant pour s'attaquer durablement à la crise du logement
- ○ Droits de passage et la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ)
- ○ Outils pratiques pour gestion des emprises et servitudes d’Hydro-Québec
- ○ Panel: Les meilleures pratiques pour la négociation de servitude de passage
2024
- ○ Programmation
- ○ Cahier du participant
- ○ Les pipelines au Québec et les défis actuels & Info-excavation, l’allier à la prévention des dommages
- ○ Cartographique de gestion des propriétaires dans un projet de ligne de Transport
- ○ L’évaluation de droits immobiliers de la théorie à la pratique | Atelier
- ○ Nouvelle loi concernant l’expropriation
- ○ Le projet de ligne à 735 kV Chamouchouane-Bout-de-l’Île (suite): Enjeux juridiques associés à l’utilisation des droits de servitude existants
- ○ Bilan du programme de réforme du cadastre québécois et perspectives d’avenir
- ○ Jurisprudence récente en droit immobilier liste
- ○ Stratégies de développement immobilier des équipements de transport collectif | Le droit aérien et terrain résiduel
2023
- ○ Programmation
- ○ Cahier du participant
- ○ Rapport de synthèse du forum "Vers un système foncier performant!" (2017)
- ○ Le projet de ligne à 735kV Chamouchouane-Bout-de-l'Île
- ○ De la servitude à l'électricité
- ○ La prévention des dommages et l'aménagement du territoire sur le réseau de transmission d'Énergir
- ○ Arpentage et systèmes fonciers sur les terres du Canada
2019
- ○ Échanges sur des cas pratiques en acquisition, servitude et dp (document 1)
- ○ Échanges sur des cas pratiques en acquisition, servitude et dp (document 2)
- ○ La loi sur la conservation des milieux humides et hydriques
- ○ Le développement d'un immeuble et l'obtention d'un permis de construction
- ○ Les étapes de réalisation dune étude d'impact sur le marche immobilier
2018
- ○ La prévention et règlement des différends
- ○ Évaluation de propriétés à vocation forestière
- ○ Les angles morts du cadastre du Québec
- ○ Délimitation du domaine hydrique de l'État – incertitude vs exactitude (LHE foncière vs environnementale)
- ○ Décision de la Cour suprême, sur le caractère du jugement au soutien de la prescription
- ○ Les servitudes et la loi sur la protection du territoire et des activités agricoles
- ○ Le renouvellement des servitudes d’inondation : Les défis du Lac Témiscouata
2017
- ○ La réforme du cadastre, bilan et perspectives
- ○ L'acquisition de droits fonciers dans le cadre du projet d'extension du réseau gazier
- ○ L'évolution des réseaux câblés - La Commission des services électriques de Montréal
- ○ Les phases 1, 2 et 3 d'études environnementales et les impacts dans un processus de transaction immobilière
- ○ L'acceptabilité sociale dans un projet
2016
- ○ Les projets cellulaires, les problématiques, les défis et les relations d’acceptabilité
- ○ Améliorer vos habiletés de communication
- ○ La négociation: En ne planifiant pas, on planifie à l'échec
- ○ "La propriété superficiaire et la servitude" comme outils d’acquisition de droits immobiliers – aspects et différences
- ○ La servitude par destination du propriétaire et l’article 1183 C. c. Q. et son interprétation jurisprudentielle
- ○ Panel immobilier – Analyse de dossiers en droit de passage (présentation de Me Leclerc)
2015
- ○ Conservation de la nature : mission, objectifs et protection du patrimoine naturel (à venir)
- ○ Acceptabilité sociale : Quelques leçons et plusieurs questions tirées de projets urbains et éoliens
- ○ La négociation: En ne planifiant pas, on planifie à l'échec
- ○ Panel immobilier - acquisition et expropriation
2014
- ○ Seigneurie de Beaupré - Portrait d'une grande propriété forestière privée
- ○ Oléoduc Énergie Est de TransCanada
- ○ La Négociation Gagnants-Gagnants, les facteurs humains
- ○ Prévention des litiges en gestion de projets et contrats de construction
- ○ Appel d'offres pour 450 MW d'énergie éolienne, enjeux et défis
2013
- ○ Vers un profil de compétences pour le médiateur (Première partie)
- ○ Vers un profil de compétences pour le médiateur (Deuxième partie)
- ○ L'Institut d'Arbitrage du Canada (ADRIC) et l'Institut de Médiation d'Arbitrage du Québec (IMAC)
- ○ Lorsque la position d'une servitude rime avec incertitude
- ○ La Commission des Services Électriques de Montréal (CSEM) son rôle et sa mission
- ○ Aspects administratifs et juridiques entourant l'expropriation dans les projets de construction de lignes de transport d'énergie électrique
- ○ L'Alliance pour la Protection des Infrastructures Souterraines du Québec (APISQ)
- ○ Développement de projets d’énergie en terres privées et en terres du domaine de l’État
2011
- ○ Partenariat et coopération dans un projet immobilier
- ○ Domaine de la téléphonie cellulaire (1ère partie)
- ○ Domaine de la téléphonie cellulaire (2e partie)
- ○ Développer et mettre en œuvre les écoquartiers
- ○ La détention collective d'un réseau de fibres optiques ou apprendre à cohabiter dans une gaine
- ○ L'arpenteur-géomètre connaît-il les limites de son expertise?
- ○ Droit superficiaire et Servitude, pourquoi l'un plutôt que l'autre?
2010
- ○ La signature numérique
- ○ L'analyse de la valeur et la contribution des professionnels en droits de passage et immobiliers
- ○ Le guide de gestion des services publics dans les emprises routières: son évolution dans les municipalités CERIU
- ○ Atelier de formation sur l'analyse de cas problématiques dans le contexte du cadastre du Québec
- ○ Le recours à la médiation: un réflexe différent de résolution des litiges
2009
- ○ Les nouveautés en distribution souterraine
- ○ Curateur public: les biens sans maîtres
- ○ Registre foncier, quoi de neuf?
- ○ Entente de partenariat entre le Ministère des Transports du Québec et Hydro-Québec TransÉnergie
- ○ Décoder le non verbal lors de vos interventions à l'aide de la synergologie
- ○ Obligation de consultation des communautés autochtones
2008
- ○ Les nouvelles conditions de service d'électricité à Hydro-Québec
- ○ Les méthodes en évaluation foncière au Québec
- ○ Projet Bécancour/Négociation (Gaz métro)
- ○ Transfert de compétences en contexte de la relève
- ○ Concepts fondamentaux de la négociation et de la médiation
- ○ Innover en immobilier: la prescription acquisitive d'un droit superficiaire
2007
- ○ Le profil de compétences au sein de l'APDPIQ
- ○ Problématique de contamination des sols au niveau des servitudes de droits de passage et autres ententes
- ○ La Commission des services électriques de Montréal, son historique et sa stratégie d'avenir en lien avec les droits de passage pour les réseaux souterrains
- ○ Les leçons à tirer de l'interprétation de clauses de «droits de passage» et de «droits de coupe»
- ○ Votre approche stratégique en négociation
2006
- ○ Les droits de propriété des chemins publics au Québec (MTQ)
- ○ Les certificats de localisation et la rénovation cadastrale
- ○ Gestion des situations et personnes difficiles
- ○ De la propriété superficiaire et des difficultés communément associées à son emploi
- ○ Étendue des droits réels de servitude pour l'exploitation des lignes de transport d'électricité d'Hydro-Québec
- ○ Conventions de projets
2005
- ○ Maîtrise de la végétation chez Hydro-Québec
- ○ Protection ferroviaire du CN
- ○ Un partenaire dans la réalisation de votre projet de redéveloppement d'un terrain contaminé
- ○ Le téléphonie IP de Bell Canada
- ○ L'approche client (Principes de communication)
- ○ La négociation avec les clients difficiles
2004
- ○ Politiques de tolérance de Bell Canada
- ○ Politiques de tolérance du Canadien National
- ○ Politiques d'empiétement du Canadien Pacifique
- ○ Politiques d'empiétement de Gaz Métro
- ○ Politiques d'empiétement d'Hydro-Québec
- ○ Politiques d'empiétement de TransÉnergie
- ○ Le régime des droits fonciers au Nunavik
- ○ Normes et règlements sur le «BRUIT»
- ○ Contrat sur l'usage en commun des poteaux de Bell Canada et d'Hydro-Québec
2002
- ○ L'environnement, achat et vente de terrains
- ○ Le registre foncier informatisé
2001
- ○ Les droits de passage chez Bell Canada
- ○ Entente Hydro-Québec / UPA - Mitigation et compensation
- ○ Politique d'utilisation des emprises du Ministère des Transports du Québec
- ○ CERIU
- ○ Histoire de l'électricité au Québec
2000
- ○ Réforme cadastrale-où en sommes-nous? (1ière partie), conférence de D.Lapierre
- ○ Réforme cadastrale-où en sommes-nous? (2e partie), conférence de M.Morneau
- ○ Politique immobilière du Canadien National
1999
- ○ Association des courtiers et agents immobiliers du Québec
- ○ Géomatique et gestion de crise
1998
- ○ La gestion intégrée du territoire, mise à jour.
- ○ Rôles et responsabilités de l'arpenteur-géomètre
- ○ Gestion immobilière chez Alcan
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